Conditions Générales de Vente

Mise à jour le 18/04/2025

1 – Objet et champs d'application Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre l'entreprise Lotus des Neiges 2024 (Siret 94306964100018) dont le siège est établi au 558 rue Émile Noël à Pont Saint Esprit (30130 – France) et son client, dans le cadre de prestations de service au cabinet et à distance, et prévalent sur tout autre document. Toute inscription est soumise aux présentes Conditions Générales de Vente sauf dérogation formelle et expresse du prestataire. Le client déclare les accepter sans réserves. En validant la présente, le client demande que l'exécution du service commence avant la fin du délai de rétractation de 14 jours, auquel il renonce, afin de pouvoir bénéficier du service immédiatement.

 2 – Définitions Prestataire, je : désigne  Madame Sandrine LACROIX, prestataire de service et gérante de l'entreprise individuelle Lotus des Neiges 2024. Site : désigne le site internet accessible à partir du lien  URL https://lotusdesneiges2024.squarespace.com/ Formation : désigne indifféremment toutes les formations proposées par le prestataire. Client, le consommateur, vous : désigne la personne physique ou morale concluant les présentes CGV. Les clients peuvent être des particuliers, consommateurs ou professionnels au sens de l'article liminaire du code de la consommation. Certificat : désigne le document qui peut être remis au client par le prestataire. Service: désigne indifféremment toutes les prestations de service fournies par le prestataire.

3 – Acceptation des Conditions Générales de Vente Capacité : Toute utilisation des manuels, des documents téléchargeables pour bénéficier du service supposent l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions Générales de Vente. Le client déclare être majeur et capable de contracter en vertu de la loi de son pays et déclare ne pas être en situation d'incapacité ou faire l'objet d'une protection particulière prévue par la loi de son pays et notamment procédure de sauvegarde de justice, tutelle ou curatelle. Acceptation des CGV : L'acceptation des Conditions Générales de Vente s'effectue au moment de la validation de la commande du client. En procédant au paiement, le client indique qu'il accepte sans réserves les présentes Conditions Générales de Vente. Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version. Ces Conditions Générales de Vente prennent effet à compter de leur de leur date de mise à jour indiquée en en-tête des présentes. Le client contracte à des fins personnelles uniquement et déclare ne pas revendre, distribuer ou louer à des tiers les manuels et documents reçus dans le cadre des différentes prestations de service. Le client qui ne respecterait pas cet engagement s'expose à des poursuites. Preuve : Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le site, le calendrier de réservation en ligne (Acuity) constituent la preuve de l'ensemble des faits, acceptation et transaction. Avertissements : Par cette acceptation, le client reconnaît que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils de la part du prestataire, lui permettant de s'assurer de l'adéquation du contenu de sa commande et de ses besoins.

4 – Produits et services Les prestations de service sont généralement composées de : - Soins LaHoChi au cabinet sur les humains. - Soins LaHoChi à distance, sur les humains et sur les animaux. - Initiation au LaHoChi au cabinet et/ou à distance. - Lecture d'âme. - Accompagnement personnalisé dans la mesure du raisonnable. - Délivrance d'un certificat à l'issue d'une initiation complète.

 Soin LaHoChi  : Les soins LaHoChi sont des séances énergétiques destinées à faciliter l'harmonisation et l'équilibre des énergies vitales du corps . Ils sont effectués par le prestataire. Il est important de noter que les soins LaHoChi ne sont pas une pratique médicale et ne doivent pas se substituer à un traitement médical approprié. Formation à distance : La formation LaHoChi proposée par le prestataire est destinée à enseigner les techniques et les principes du LaHoChi, permettant aux participants d'apprendre à pratiquer les soins LaHoChi sur eux-mêmes ou sur autrui. Les détails concernant le contenu de l'Initiation, les prérequis éventuels, les dates, les modalités d'inscription et les tarifs seront précisés lors de la prise de contact. Formation à distance avec un accompagnement personnalisé en groupe: Descriptif : La formation à distance consiste à dispenser la formation LaHoChi sur une journée (6 à 8 heures) puis à accompagner à distance le groupe sur 3 ou 4 mois. Les manuels et documents seront envoyé par mails avant la formation. Le client aura la responsabilité de l'enregistrer pour son usage personnel. Le livret d'accompagnement ne doit en aucun cas être copié et/ou revendu. Il est la propriété intellectuelle de Lotus de Neiges 2024. Le livret LaHoChi devra être donné aux personnes auxquelles le client donnera une initiation par la suite.

5 – Caractéristiques des différentes prestations de service Pour une présentation détaillée de chaque prestation de service proposée par le prestataire, le client est invité à se rendre sur la page correspondante de la présentation du site. Le prestataire n'est pas un organisme réalisant des actions de formation dans le sens de l'article L.6313-1 du Code du Travail. Les services ne peuvent faire l'objet d'aucun dispositif, aide ou fonds public de financement de la formation professionnelle. Les services ne constituent pas un enseignement supérieur et ne donnent lieu à la délivrance d'aucun diplôme reconnu par l'État. Ils ne sont soumis ni au Code de l'Éducation et des Enseignements Supérieurs, ni au Code de la Recherche. À ce titre, les services proposés ne sont ni inscrits au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP), ni au Répertoire Spécifique (RS) des certifications et habilitations.

6 – Commande La passation d'une commande par le client vaut acceptation des Conditions Générales de Vente. Toute commande adressée au prestataire par tous les moyens, y compris par courrier électronique, réseau social, sms est ferme et définitive pour le client. Ces commandes seront considérées comme acceptées par le prestataire à compter de la réception du règlement que ce soit pour les soins, l'initiation ou la lecture d'âme. La lecture d'âme sera faite sous 2 à 4 semaines à compter de la réception du règlement.

7 – Conditions tarifaires Les prix des services fournis varient en fonction de l'accompagnement choisi par le client. Les services ne sont pas assujettis au paiement de la TVA – TVA non applicable, art. 293B du CGI. Le prestataire est dans le droit de modifier les prix à tout moment. Les services seront la base des tarifs en vigueur au moment de l'accord avec le client. En cas de non-paiement le prestataire n'est pas tenu de fournir le service demandé. En cas de non-paiement ou défaut de paiement, les mesures suivantes seront prises: Rappel de paiement : En cas de de retard de paiement, j'enverrai des rappels de paiement au client pour l'inciter à régler les sommes dues dans les plus brefs délais. Les rappels peuvent être envoyés par courrier électronique, courrier postal avec accusé réception aux frais du client (15€). Pénalités de retard : En cas d retard de paiement, des pénalités de retard peuvent être appliquées conformément à la législation en vigueur en France. Recouvrement de créances : Si le paiement n'est pas effectué malgré les rappels et les pénalités de retard, je me réserve le droit d'entamer des procédures de recouvrement de créances conformément aux lois applicables. Les frais de recouvrement engagés seront à la charge du client. Suspension de service : En cas de défaut de paiement récurrent ou significatif, je me réserve le droit de suspendre mes services jusqu'à la régularisation de la situation financière du client.

8 – Délai de rétractation Les formations à distance sont dispensées en ligne avec des documents téléchargeables envoyés par mail. Ce qui constitue des contenus numériques non fournis sur un support matériel de sorte que ces services entrent dans le champ des dispositions de l'article L 221-28, 13° du Code de la Consommation, lequel dispose que le droit de rétractation (tel que notamment prévu par les articles L 221-18 et suivants du Code de la Consommation, prévoyant notamment que le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance) ne s'applique pas pour des contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. En outre, les formations LaHoChi à distance sont de nature à être pleinement exécutées avant la fin du délai légal de rétractation de sorte que ces services entrent dans le champs d'application des dispositions L 221-8, 1° du Code de la Consommation, lequel dispose que le droit de rétractation ne peut être exercé concernant les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délais de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable et exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. Aussi, il est rappelé que, préalablement à la commande d'une formation LaHoChi à distance, d'un soin LaHoChi à distance ou une Lecture d'Âme, le client a: - Donné son accord exprès et préalable à la fourniture par le prestataire à son endroit d'un contenu numérique (Livret d'accompagnement) indépendant d'un support matériel dans le cadre d'une Initiation. - Donné son accord préalable et exprès pour l'exécution du contrat avant la fin du délai de rétractation (lequel est de 14 jours). - Donné son accord exprès et préalable à recevoir une fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation. - Renoncé à ce titre à l'exercice de son droit de rétractation au titre de l'achat par ses soins de services. - Déclaré être informé des dispositions légales susvisées tirées de l'article L 221-28, 13° et L 221-28, 1° du Code de la Consommation et renoncer à ce titre à son droit de rétractation concernant la commande de formation, de soins ou de Lecture d'âme à distance.

9 – Garantie légale de conformité Le prestataire garantit, conformément aux dispositions légales, contre tout défaut de conformité ou vice caché des formations provenant d'un défaut de conception ou de réalisation desdites formations à l'exclusion de toute négligence ou faute du client. La responsabilité du prestataire ne peut être engagée qu'en cas de faute ou négligence dûment prouvée de sa part et est limitée aux préjudices directs découlant de ladite faute ou négligence, à l'exclusion de tout préjudice indirect de quelque nature que ce soit. Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer le prestataire, par écrit, de l'existence du vice ou défaut dans un délais maximum de trois (3) jours ouvrés à compter de la réalisation de la formation effectivement payée par le client pour l'achat de la formation. Il est rappelé que le prestataire ne pourra pas être considéré comme responsable ou défaillant pour tout retard ou inexécution de ses obligations qui serait lié et/ou consécutif à la survenance d'un cas de force majeure.

10 - Protection des données personnelles Collecte et traitement de vos données personnelles : Je comprends l'importance de la protection de vos données conformément au RGPD. Lorsque vous utilisez mes services et acceptez mes Conditions Générales de Vente, je collecte uniquement les informations nécessaires pour fournir mes services et traite vos données conformément aux finalités spécifiques pour lesquelles elles sont collectée. Ces finalités sont clairement définies et vous sont expliquées de manière transparente. Votre consentement : Dans certains cas, je peux avoir besoin de votre consentement pour traiter vos données personnelles. Lorsque c'est le cas, je vous demanderai explicitement votre consentement, en vous fournissant des informations claires sur la finalité du traitement, le type de données collectées, la durée de conservation des données et vos droits en tant qu'utilisateur. Votre consentement est donné de manière libre et éclairée, et vous avez la possibilité de le retirer à tout moment. Sécurité de vos données : La sécurité de vos données personnelles est une priorité pour moi. J'ai mis en place des mesures de sécurité approprié pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, perte, divulgation ou altération. Cela inclut l'utilisation des protocoles de sécurité tels que le cryptage des données, un accès restreint aux informations personnelles et ma formation sur les bonnes pratiques de protection des données. Transfert de données à des tiers : Dans certains cas, il peut être nécessaire de transférer vos données personnelles à des tiers, tels que sous-traitants ou partenaires commerciaux, pour m'aider à fournir mes services. Lorsque j'effectue de tels transferts, je veille à ce que ces tiers offrent un niveau adéquat de protection des données et je mets en place des accords contractuels pour garantir leur conformité avec le RGPD. Vos droit en matières de protection des données : Je reconnais et je respecte vos droits en tant qu'utilisateur. Vous aves le droit d'accéder à vos données personnelles, de les rectifier, de les supprimer, de limiter leur traitement, de les transférer à un autre responsable du traitement et de vous opposer à leur traitement. J'ai mis en place des procédure internes pour traiter vos demandes concernant l'exercice de vos droits, et je m'engage à y répondre de manière diligente et transparente. Responsable du traitement des données : En tant que responsable du traitement de vos données personnelles, j'assume la responsabilité de veiller à la conformité avec le RGPD et à la protection de vos données personnelles. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez me contacter à tout moment.

11 – Cas de force majeure ou cas fortuit. La responsabilité du prestataire ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique ou logicielle ou toute cause qui lui est étrangère. L’exécution des obligations du prestataire au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui empêcherait l’exécution. Le prestataire aviserait le client de la survenance d’un tel événement dès que possible. Sont considérés comme ces de force majeure un cas fortuits, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux Français et sans que cette liste soit restrictive : les grèves ou conflits sociaux internes ou externes au prestataire, les désastres naturels, incendies, l’interruption des télécommunications, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, l’interruption des communications ou des transport de tout types, ou de toute autre circonstance échappant au contrôle du prestataire. En cas d’incapacité de travail, le prestataire se réserve le droit de modifier le planning prévu. Le prestataire avertira le client dans un délais raisonnable de cette incapacité et dans la mesure du possible de la durée de celle-ci.

12 – Propriété Intellectuelle. Le prestataire, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux manuels complémentaires de formation, contenus, outils et supports de formation délivrés qui lui appartiennent et détient les droits d’usage y afférant. L’accès aux différents supports de formation ne confère aucun droit au client sur les droits de propriété intellectuelle relatifs aux manuels de formation, qui restent la propriété exclusive du prestataire. Le client ne peut, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, dupliquer, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie des manuels de formation sans l’autorisation écrite préalable du prestataire. En particulier, sauf à ce que ce soit expressément autorisé par la prestataire, tout client formé à une méthode s’engage à ne pas distribuer les contenus, quels qu’ils soient, et ce, sur n’importe quel support (internet, réseaux sociaux, YouTube, papier, formations, etc.) . L’exploitation non préalablement autorisée par le prestataire, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie des manuels de formation et documents pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon. En contrepartie du paiement du prix demandé lors de la commande, les contenus, informations et accès aux manuels de formation ou tout type de contenu pouvant faire partie du service fourni font l’objet d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif de l’éventuelle reconduction de  service au-delà. A ce titre, le client s’interdit d’utiliser et d’exploiter le service pour le compte d’autres personnes. Il engage sa responsabilité en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. Le client se porte fort du respect des droits de propriété intellectuelle du prestataire. Tous les signes distinctifs par le prestataire sont protégés par la loi et toute utilisation non autorisée par le prestataire pourra donner lieu à des poursuites. Le non-respect de cette clause sera analysé comme une faute grave du client portant préjudice au prestataire, qui se réserve la possibilité, dans ce cas, de résilier le contrat aux torts du client.

13 - Évolution des Conditions Générales de Vente. Le prestataire se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions et conditions applicables à celles dernièrement acceptées par le client et adressées au client en cas de vente à distance par tout moyen de communication sur support durable. Les modifications des CGV apportées par le prestataire ne s’appliqueront pas à la prestation de service déjà souscrite, sauf pour les clauses liées à l’évolution technique du service, dès lors qu’il n’en résulte ni augmentation de prix, ni altération de la qualité et des caractéristiques auxquelles le client a subordonné son engagement. Le client peut également être invité à accepter les Conditions Générales de Vente modifiées, et à défaut, les dernières Conditions Générales de Vente qu’il a acceptées continuent à s’appliquer jusqu’à ce que la prestation de service soit pleinement exécutée.

14 – Clause de non-responsabilité Avertissement : Le prestataire ne délivre pas de diplôme reconnu par l’État. Tout certificat pouvant être délivré par le prestataire, au terme de la formation, est fourni à titre seulement indicatif, et ne constitue en aucun cas un titre professionnel. Il n’a pas de valeur juridique particulière, ce que le client accepte expressément. Le client s’interdit expressément de se prévaloir d’un certificat ou attestation de réussite remis par le prestataire, comme un diplôme officiel. Le client s’engage à régler personnellement le prix de la prestation de service pour laquelle il est facturé. Le client ne peut prétendre à une demande de financement tels que FIFPL, OGDPC, ainsi que toute autre prise en charge financière et le prestataire n’établira aucune convention de formation professionnelle. Le client ne peut demander la prise en charge de sa formation par un organisme paritaire collecteur agrée (OPCA, FIFPL, …) au titre de son éventuel compte personnel de formation (CPF). Le client reconnaît qu’il a bénéficié des informations et conseils suffisants avant de s’engager. Le client déclare qu’il a parfaitement conscience que les services proposés n’ont qu’un caractère informatif et ludique, et relèvent d’une activité de développement personnel et de loisirs. Toute prestation de service ne saurait s’assimiler à une personne médicale, psychologique, juridique ou financière et il n’a jamais été proposé à ce titre par le prestataire. Le client reste parfaitement libre de ses engagements et de se retirer de la prestation de service dans les conditions prévues au contrat. Il agit sous sa seule et unique responsabilité. En aucun cas les informations et exercices proposés ne peuvent garantir un résultat, ce dont le client est parfaitement informé. A ce titre, le client est seul responsable de l’utilisation et de l’exploitation des informations fournies, des interprétations qu’il fait, des conseils qu’il en déduit ou qui lui ont été donnés dans le cadre de la prestation de service. Le prestataire est exonéré de toute responsabilité à ce titre. Le client est expressément averti que toute activité professionnelle suppose un statut juridique adapté, conformément à la loi française. Le prestataire n’a pas vocation à fournir un statut professionnel au client, qui est pleinement responsable du respect de la règlementation française et européenne applicable à l’activité professionnelle dans le cadre de laquelle il souscrit au service, de respect du droit de la consommation, de la concurrence, de la santé et des normes sanitaires. Le client est seul responsable des accompagnements qu’il effectue, y compris sur la base d’une formation dont il aurait bénéficié. Le client comprend qu’il ne s’agit pas d’une thérapie à distance destinée à traiter ses troubles ou problèmes.

Les soins LaHoChi : Les soins LaHoChi proposés sur ce site sont basés sur des approches alternatives et complémentaires à la médecine traditionnelle. Ils visent à promouvoir l’équilibre énergétique et le bien-être, mais ne constituent en aucun un traitement médical. Les soins LaHoChi ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie ou un trouble mental.

Les informations, techniques et conseils fournis dans le cadre des soins LaHoChi sont basés sur l’expérience et les connaissances du praticien énergéticien, ici le prestataire. Cependant, chaque individu réagit différemment aux soins énergétiques, et les résultats peuvent varier d’une personne à l’autre. Le praticien enseignant LaHoChi ne peut pas garantir des résultats spécifiques et n’assume aucune responsabilité quant à l’efficacité ou l’absence d’effets indésirables des soins énergétiques.

Les formations LaHoChi : Les formations LaHoChi fournies sur ce site sont conçues dans le but d’informer et d’enseigner des techniques et des méthodes liées aux pratiques énergétiques. Ces formations ne confèrent pas de qualifications médicales ou thérapeutiques et ne permettent pas d’exercer légalement en tant que professionnels de la santé.

Les informations et les contenus fournis dans le cadre de la formation au LaHoChi sont basés sur les connaissances et l’expérience du formateur. Cependant, il est de la responsabilité de chaque participant d’appliquer correctement les enseignements reçus. Le formateur ne peut pas garantir que les participants atteindront un niveau de compétences spécifique ni ne peut être tenu responsable des conséquences résultant d’une mauvaise application des techniques enseignées.

 Consultation médicale :

Il est important de souligner que les soins énergétiques LaHoChi et les formations ne doivent pas se substituer à un avis médical professionnel. Si vous avez des préoccupations médicales spécifiques, il est recommandé de consulter un professionnel de santé qualifié pour obtenir un diagnostic et un traitement appropriés.

Limite de responsabilité : Je décline toute responsabilité en cas de dommages, de pertes, de blessures ou de préjudices résultant de l’utilisation des informations, des techniques ou des conseils fournis dans le cadre des soins LaHoChi ou des formations LaHoChi. Les utilisateurs et participants sont responsables de leurs actions et décisions.

Consentement : En utilisant les services de soins LaHoChi ou en participant aux formations LaHoChi, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté cette clause de non-responsabilité.